Identification de l’éditeur
Observatoire du Logement de la région Bretagne: 13 rue de la Sauvaie – 35000 Rennes
N° SIREN : 529 772 881
N° SIRET : 529 772 881 00049
Code APE : 9499Z Autre organisation fonctionnant par adhésion volontaire
Directeur de la publication
Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.
Madame Nolwenn LAM-KERMARREC, Présidente de l’association OREAL.
Prestataire d’hébergement
O2SWITCH
Chem. des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
Tél : +33 (0)4 44 44 60 40
Réalisation
AGENCE POLUX
14 rue Waldeck Rousseau
35700 Rennes
contact@agence-polux.fr
Liens
Les sites reliés directement ou indirectement au site oreal-bretagne.fr ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, nous n’assumons aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Droit des marques
L’appellation OREAL, le logo OREAL, sont des marques déposées par OREAL. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’OREAL ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende
Cookies
Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont placés dans la mémoire temporaire de votre navigateur ou directement sur votre disque dur.
L’Internaute est informé que la Société ou d’autres sites partenaires sont susceptibles de placer des cookies et des actions Tag sur son ordinateur dans le but de mesurer l’efficience du service proposé. L’Internaute a cependant la possibilité de refuser les cookies ou les actions Tag. Il lui suffit pour cela de modifier les paramètres de son navigateur Internet. Dans ce cas, il se peut qu’il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent Site.